a) pour chaque équipe de sauvetage visée au paragraphe (1), un capitaine d''équipe de sauvetage; b) pour chaque mine de charbon, un surintendant de la station de sauvetage de la …
Apprendre encore plusRèglement sur la santé et la sécurité dans les mines de charbon. C.P. 1990-107 1990-01-25. Sur avis conforme du ministre du Travail, en vertu des articles 125 Note de bas de page *, 125.1 …
Apprendre encore plustonnes de charbon. Les mines de charbon canadiennes produisent du charbon métallurgique (utilisé en sidérurgie), ainsi que du charbon thermique (utilisé pour produire de l''électricité). Il y …
Apprendre encore plus14 (1) La personne qualifiée contrôle l''entreposage, la sortie et l''entrée des explosifs et des détonateurs. (2) La personne visée au paragraphe (1) : a) vérifie la continuité électrique de …
Apprendre encore plus11 (1) Il est interdit d''entreposer des explosifs ou des détonateurs sous terre à une mine de charbon. (2) Les explosifs et les détonateurs destinés à être utilisés sous terre …
Apprendre encore plus167 Lorsque l''employeur se propose d''entrer dans une mine qui a été fermée, et ce, sans y perturber les sols de façon significative, le code de sécurité qu''il est tenu d''adopter et de mettre …
Apprendre encore plus9 Toute mine de charbon doit être placée sous la supervision quotidienne d''au moins un directeur de fond et un maître mineur. PARTIE I Explosifs et détonateurs Entreposage et manipulation. …
Apprendre encore plus57 (1) Sous réserve du paragraphe (2), il est interdit d''embaucher une personne pour travailler comme mineur de charbon à un front de taille si celle-ci n''est pas mineur de charbon. (2) Une …
Apprendre encore plusdéveloppement du Règlement sur les effluents des mines de charbon (REMC). Cette approche révisée consiste en des propositions d''ECCC, et ont pour seul but de discussion pour orienter …
Apprendre encore plusLes moteurs destinés à être utilisés dans les mines de charbon gazeuses doivent satisfaire à des exigences supplémentaires en matière de protection contre les explosions. Vous pouvez …
Apprendre encore plusRegistres, rapports, plans et procédures. 4 (1) Les registres, rapports, plans ou procédures visés au présent règlement ou un exemplaire de ceux-ci sont conservés par l''employeur dans la …
Apprendre encore plusSITUATION ACTUELLE • Trois périodes d''engagement ou de consultation ont eu lieu : – Janvier 2017 –présentation du Projet de cadre réglementaire pour les mines de charbon – Novembre …
Apprendre encore plusEt surtout, dans certains gisements de charbon, des "coups de grisou", provoqués par des poches de méthane indétectables, qui se mélangent à l''air des galeries et explosent à la moindre étincelle. Ainsi, près de 1 800 mineurs sont …
Apprendre encore plusDans un effort de modernisation des règles qui visent à assurer la sécurité et la santé dans les mines de charbon souterraines, les représentants des travailleurs, des …
Apprendre encore plus124 Au moins une fois tous les sept jours et lorsqu''est modifié un système d''aération desservant une galerie où passe une locomotive diesel, la personne qualifiée :. a) mesure la quantité d''air …
Apprendre encore plus100 (1) Le directeur de mine rédige et met en application des procédures de sécurité concernant le fonctionnement sous terre des locomotives diesels et des moteurs à …
Apprendre encore plus52 (1) Le directeur de mine établit des plans, y compris des consignes écrites, concernant l''installation, l''inspection, la vérification et l''entretien des appareils mécaniques, de …
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